Trois licences, un projet ouvert.

Vous pouvez

• Cloner le dépôt, étudier le code, l'auditer librement.
• Le modifier pour vos propres besoins (collectivité, association, recherche).
• Le redéployer pour votre territoire (multi-villes, multi-régions, échelle nationale).
• L'utiliser à des fins commerciales (formation, conseil, intégration sur mesure).

Vous devez

• Préserver les mentions de copyright et la licence dans toute redistribution.
• Si vous faites tourner une version modifiée sur un serveur accessible (site web, SaaS), publier votre version modifiée sous AGPL-3.0 elle aussi.
• Permettre aux utilisateurs de votre version modifiée d'accéder à votre code source.

Si votre organisation souhaite intégrer notre code dans un produit propriétaire sans publier ses modifications (par exemple : un cabinet de conseil qui intègre notre pipeline dans une suite logicielle vendue à ses clients), une licence commerciale alternative à l'AGPL peut être négociée. Contactez-nous pour discuter des conditions.

Vous pouvez

• Télécharger librement les fichiers, à toutes fins, y compris commerciales.
• Les republier, les modifier, les croiser avec d'autres jeux.
• Les intégrer dans des produits payants (rapports, études, dashboards).

Vous devez

• Attribuer chaque jeu de données d'origine dans la forme exigée par son producteur. Pour la Ville de Paris : « Nom du jeu de données, Ville de Paris, sous licence ODbL ».
• Partage à l'identique (ODbL) — si vous redistribuez une base dérivée de nos exports Paris ou Recife, publiquement ou en tant que service, elle doit elle aussi être sous ODbL. Cette obligation ne s'applique pas aux exports issus uniquement de données d'État (Licence Ouverte 2.0) ni de DataSF (PDDL).
• Citer Qipu comme producteur de la base dérivée : « Qipu · base dérivée, sous licence ODbL ».
• Conserver les champs source et source_url présents dans nos JSON — ils tracent l'origine ligne par ligne.
• Ne pas suggérer que Qipu approuve votre réutilisation.

Licence par source

Vous pouvez

• Citer un paragraphe ou un article entier dans un autre média.
• Traduire un article et publier la traduction.
• Réutiliser une analyse dans un livre, un cours, un rapport (y compris commerciaux).

Vous devez

• Citer Qipu (ou l'auteur·e nommé·e quand indiqué) avec un lien vers l'article original.
• Indiquer si vous avez modifié le texte (traduction, condensé, montage).

Une partie des résumés courts publiés sur ce site (vulgarisations d'objets de subvention, traductions automatiques) sont générés par modèles de langage (Gemini, Claude). Ils sont distribués sous CC BY 4.0 comme le reste de l'éditorial, mais leur provenance IA doit être indiquée si vous les republiez, conformément aux recommandations Open Data Paris et à l'AI Act européen d'août 2024 sur l'étiquetage transparent des contenus synthétiques.

Si vous êtes journaliste, chercheur·se, étudiant·e, ou simplement curieux·se, voici le format de citation recommandé pour vos articles, mémoires et rapports :

D'après qipu.org, base dérivée sous licence ODbL, à partir de Paris Open Data (Ville de Paris, sous licence ODbL), Etalab et INSEE (Licence Ouverte 2.0). Méthodologie complète : qipu.org/methode. Consulté le [date].